En savoir plus
Accueil >> Informations légales
Informations lŽgales

Le présent site est la propriété de la société Project:Omega, Société à responsabilité limitée au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 449 680 511 dont le siège est situé 266, avenue Daumesnil, 75012 Paris, France.

Numéro de téléphone : +33 6 63 11 67 41
Adresse de courrier électronique : contact [AT] projectomega.com
Numéro individuel d'identification TVA : FR77 449 680 511

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Thierry SANTACANA en qualité de représentant légal de la société Project:Omega.

Le responsable de la rédaction est Monsieur Thierry SANTACANA.

Le Webmaster est Monsieur Thierry SANTACANA.

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société NetSample
dont le siège est situé 125 bis rue Constant Coquelin 94400 Vitry sur Seine, France.
Numéro de téléphone : Tél : +33 6 61 61 95 25

L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web http://www.projectomega.com/ reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

L'utilisateur reconnaît en conséquence utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site web http://www.projectomega.com/ est accessible 24 heures sur 24 et sept jours sur sept. Project:Omega ne saurait toutefois, être tenue pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu'elles soient volontaires ou non. Pour des raisons de maintenance, Project:Omega pourra en outre interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » (loi n°78-17 du 6 janvier 1978) les traitements automatisés des données à caractère personnel réalisés par Project:Omega ont fait l'objet des formalités préalables requises auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

La collecte des informations dont la saisie est obligatoire est nécessaire à Project:Omega pour le traitement de la demande de l'utilisateur.

Les données à caractère personnel sont traitées par Project:Omega de manière loyale, confidentielle et de façon sécurisée.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » (loi n°78-17 du 6 janvier 1978), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant, d'opposition pour motifs légitimes à ce que les données le concernant fassent l'objet d'un traitement et d'un droit d'opposition à la prospection commerciale. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l'adresse suivante : PROJECT:OMEGA 266, avenue Daumesnil, 75012 Paris, France ».

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site web http://www.projectomega.com/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données à caractère personnel auxquelles ils pourraient accèder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Project:Omega.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web http://www.projectomega.com/, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.

L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le présent site Internet est régi par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. Tout différend concernant l'utilisation du site sera soumis à la loi française et sera de la compétence des juridictions françaises.